Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIANCE MONDIALE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATISATION
ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATISATION Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
1539875
Date de dépôt :
05/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/1999
ALLIANCE MONDIALE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATISATION de ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATISATION

Présentation de la marque ALLIANCE MONDIALE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATISATION

Déposée le 5 juillet 1989 par l'association loi 1901 ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALLIANCE MONDIALE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATISATION domicilié(e) 5 rue de Lille, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PETIT BAUDIN - France.

La marque ALLIANCE MONDIALE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE MONDIALE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATISATION est expirée depuis le 5 juillet 1999.

ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATISATION a également déposé les autres marques suivantes : WOMEN'S ALLIANCE FOR DEMOCRACY , ALIANZA DE MUJERES POR LA DEMOCRACIA , ALLIANCE EUROPEENNE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATISATION , ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATISATION , ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATIE , ALLIANCE DES FEMMES EUROPEENNES POUR LA DEMOCRATISATION


ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATISATION Association Loi 1901 - 5 rue de Lille, 75007 PARIS - France


le Cabinet PETIT BAUDIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;films impressionnés, dessins animés, diapositives, cassettes, video cassettes, disques acoustiques, video disques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information;ordinateurs, gammes de produits informatiques pour ordinateurs notamment disques et disquettes, bandes magnétiques, logiciels et progiciels;extincteurs.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;imprimés, journaux;périodiques, magazines, revues, livres;articles pour reliures;photographies, affiches, cartes postales, décalcomanies, décors de théâtre;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux, matériel pour le dessin et la peinture;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiqques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères et lettres d'imprimerie, impressions;clichés.Communications, services télématiques, émissions télévisées.Education et divertissement, notamment services d'éducation et divertissement en général, tous services destinés à la récréation du public;services d'édition, de publication et de distribution, de textes, de publications, d'illustrations, de livres, de journaux, de périodiques, de magazines, d'albums ou de tous supports d'informations;services d'abonnement à tous supports d'informations;tous spectacles et manifestations culturelles, divertissements télévisés et radiophoniques, spectacles musicaux, cinéma, music-hall;production de films et d'émissions de télévision ou de radio, production de disques et cassettes;location d'enregistrements sonores;prêts de livre et disques;services d'orchestre, studios de cinéma.Organisation de salons, foires, expositions.Imprimerie;bureaux de rédaction; reportages

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.